Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARAT D'AVIGNON
Tissus Toselli, SARL

Numéro de dépôt :
3890263
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
MARAT D\'AVIGNON de Tissus Toselli

Présentation de la marque MARAT D'AVIGNON

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tissus Toselli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARAT D'AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tissus Toselli domicilié(e) 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 800 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissus Toselli, M. Serge Toselli domicilié(e) 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France.

La marque MARAT D'AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARAT D'AVIGNON est expirée depuis le 20 janvier 2022.

Tissus Toselli a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS.TOSELLI DEPUIS 1933


Tissus Toselli, SARL - 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France - SIREN 968800839


Tissus Toselli, M. Serge Toselli - 4 RUE Antoine Gautier - 06300 - nice - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.